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DGLM ExpertisesCopropriété & travaux

Rubrique 02 — 7 guides

Copropriété, DTG & PPPT : les guides

Diagnostic global, plan de travaux, gouvernance.

L'antisècheL'immeuble se gère comme il se diagnostique : un état des lieux, un plan sur dix ans, une épargne — et des votes en assemblée.

Copropriété, DTG & PPPT — illustration
DTG · PPPT

Le DTG est-il obligatoire pour une petite copropriété ?

Le DTG ne dépend pas du nombre de lots : il est obligatoire dans des cas précis, quelle que soit la taille. Mais une petite copropriété reste concerné

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copropriété · syndic

Le carnet d'entretien de copropriété est-il obligatoire ?

Oui, le carnet d’entretien est obligatoire depuis 2001, tenu à jour par le syndic. Contenu exigé et rôle dans le diagnostic technique global.

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copropriété · assemblée générale

Quelle majorité pour voter des travaux en assemblée générale ?

Entretien à l’article 24, amélioration à l’article 25, actes lourds à l’article 26 : quelle majorité s’applique à quels travaux, avant l’assemblée.

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fonds de travaux · PPPT

Fonds de travaux : comment se calcule-t-il réellement ?

Le fonds de travaux se dimensionne par référence au plan pluriannuel, pas au forfait. Comment le calculer pour qu'il couvre réellement les travaux à v

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PPPT · syndic

Que risque une copropriété qui n'a pas de plan pluriannuel de travaux ?

Absence de PPPT en copropriété : il n'y a pas d'amende automatique, mais quatre conséquences concrètes que les conseils syndicaux découvrent trop tard

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PPPT · copropriété

Combien de temps un plan pluriannuel de travaux est-il valable ?

Le PPPT couvre dix ans mais se réactualise tous les dix ans et se met à jour avant chaque vote de travaux. Ce que doit surveiller un conseil syndical.

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DTG · PPPT

DTG ou PPPT : que faut-il voter en assemblée générale ?

DTG et PPPT ne répondent pas à la même question et ne se votent pas dans les mêmes conditions. Comment présenter le choix au conseil syndical.

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